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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3417291
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/03/2026
Marque figurative de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE domicilié(e) ZI Le Rival - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 680 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417291.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : Natural Equin


DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE, Société par Actions Simplifiée - ZI Le Rival - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France - SIREN 733680409


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560690 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 23 mars 2016 - Changement de forme juridique n°665656 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613652 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.